{"id":3081,"date":"2015-11-17T15:17:49","date_gmt":"2015-11-17T13:17:49","guid":{"rendered":"https:\/\/osr.org\/fr\/?page_id=3081"},"modified":"2019-08-01T16:39:49","modified_gmt":"2019-08-01T14:39:49","slug":"declaration-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/osr.org\/fr\/declaration-confidentialite\/","title":{"rendered":"D\u00e9claration de confidentialit\u00e9 d’Online Star Register"},"content":{"rendered":"

www.osr.org<\/a><\/p>\n

1. Introduction<\/h3>\n

Online Star Register (\u00e9galement appel\u00e9 ci-apr\u00e8s \u00ab nous \u00bb, \u00ab notre \u00bb ou \u00ab nos \u00bb) traite les donn\u00e9es personnelles en tant que contr\u00f4leur de donn\u00e9es au sens du RGPD. Nous aimerions vous fournir des informations \u00e0 ce sujet. Nous consid\u00e9rons qu’il est de notre responsabilit\u00e9 de prot\u00e9ger votre confidentialit\u00e9 autant que possible et de vous donner une explication sur la fa\u00e7on dont nous le faisons.
\nDans ce document, nous vous expliquerons quelles donn\u00e9es personnelles vous concernant nous traitons et dans quel but et sur quelle base nous traitons ces donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n

2. D\u00e9finitions<\/h3>\n

Online Star Register<\/b>: Online Star Register B.V., immatricul\u00e9e au registre du commerce n\u00e9erlandais sous le num\u00e9ro 60333553.
\n RGPD <\/b>: R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du Parlement europ\u00e9en et du Conseil europ\u00e9en du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l’\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es, et abrogeant la directive 95\/46\/CE (R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es).
\nSujet des donn\u00e9es <\/b>: une personne concern\u00e9e en vertu de l’article 4, paragraphe 1, du RGPD.
\nCookies <\/b>: cookies et scripts.
\nDonn\u00e9es personnelles <\/b>: donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel en vertu de l’article 4, paragraphe 1, du RGPD.
\nPrestataire <\/b>: le prestataire en vertu de l’article 4, paragraphe 8, du RGPD.
\nTraitement <\/b>: traitement en vertu de l’article 4, paragraphe 2, du RGPD.
\nContr\u00f4leur <\/b>: le contr\u00f4leur en vertu de l’article 4, paragraphe 7, du RGPD.
\nSite web <\/b>: le site web pouvant \u00eatre visit\u00e9 via www.osr.org<\/a> et toutes ses sous-pages.<\/p>\n

3. Traitement de vos donn\u00e9es personnelles par Online Star Register<\/h3>\n

3.1. Ex\u00e9cution de l’accord<\/b>
\nTout d’abord, nous traitons vos donn\u00e9es personnelles dans le but de fournir nos services\/produits. Nous pouvons traiter les donn\u00e9es personnelles suivantes de votre part \u00e0 cette fin :
\n1. votre nom et votre adresse postale (et le nom de votre soci\u00e9t\u00e9 si vous optez pour cette option) ;
\n2. votre adresse \u00e9lectronique ;
\n3. vos informations financi\u00e8res, telles que votre num\u00e9ro de compte bancaire ;
\n4. d’autres Donn\u00e9es Personnelles que vous mentionnez vous-m\u00eame dans la carte de texte ;
\n5. votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone ;
\n6. d’autres Donn\u00e9es Personnelles que vous saisissez vous-m\u00eame sur votre \u00ab\u00a0Page \u00c9toile Unique\u00a0\u00bb, qui peuvent inclure du texte, des photos et des vid\u00e9os.
\nLa base d’un tel traitement est l’ex\u00e9cution de l’accord que vous avez conclu avec nous.
\n
\n3.2. Contact<\/b>
\nDeuxi\u00e8mement, nous traitons vos donn\u00e9es personnelles si vous essayez de nous contacter via notre formulaire de contact sur le site Web ou via help@osr.org<\/a>. Cela nous permet de r\u00e9pondre \u00e0 vos questions. Nous traitons les donn\u00e9es personnelles suivantes de votre part \u00e0 cette fin :
\n1. votre nom ;
\n2. votre adresse \u00e9lectronique ;
\n3. d’autres Donn\u00e9es Personnelles que vous mentionnez vous-m\u00eame dans le message que vous nous envoyez.
\nLa base d’un tel traitement est un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime de notre part, en particulier, de r\u00e9pondre aux questions que vous nous posez vous-m\u00eame. Ainsi, nous traitons les Donn\u00e9es Personnelles concern\u00e9es uniquement pour vous contacter afin de r\u00e9pondre \u00e0 vos questions.
\n
\n3.3. Bulletin d’information<\/b>
\nTroisi\u00e8mement, nous traitons vos donn\u00e9es personnelles pour vous envoyer notre bulletin d’information si vous vous y \u00eates inscrit (s\u00e9par\u00e9ment ou pendant le processus de commande). Nous traitons les donn\u00e9es personnelles suivantes de votre part \u00e0 cette fin :
\n1. votre nom ;
\n2. votre adresse \u00e9lectronique.
\nLa base d’un tel traitement est un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime de notre part, en particulier, de vous tenir inform\u00e9 des nouvelles, des codes de r\u00e9duction\/des offres et des nouveaux produits et services.
\n
\n3.4. Informations sur les cadeaux d’entreprise<\/b>
\nQuatri\u00e8mement, nous traitons vos donn\u00e9es personnelles pour vous informer (\u00e0 votre demande) des cadeaux d’entreprise. Nous traitons les donn\u00e9es personnelles suivantes de votre part \u00e0 cette fin :
\n1. votre nom ;
\n2. votre adresse \u00e9lectronique ;
\n3. le nom de votre entreprise ;
\n4. d’autres Donn\u00e9es Personnelles que vous mentionnez vous-m\u00eame dans la demande que vous nous adressez.
\nLa base d’un tel traitement est un int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime de notre part, en particulier, de vous informer sur les possibilit\u00e9s concernant les cadeaux d’entreprise.<\/p>\n

4. D\u00e9lai de conservation<\/h3>\n

Nous ne conservons pas vos donn\u00e9es personnelles plus longtemps que n\u00e9cessaire aux fins susmentionn\u00e9es pour lesquelles nous les traitons, sauf si la loi nous y oblige. Nous appliquons les d\u00e9lais de conservation sp\u00e9cifiques suivants :
\n1. Aux fins de l’\u00ab Ex\u00e9cution de l’accord \u00bb, nous conservons votre nom, votre adresse, vos informations financi\u00e8res et votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone pendant une p\u00e9riode de 20 ans apr\u00e8s que vous ayez pass\u00e9 votre derni\u00e8re commande. A cet effet, il n’y a pas de p\u00e9riode de conservation sp\u00e9cifique pour votre adresse e-mail ou d’autres Donn\u00e9es Personnelles que vous mentionnez vous-m\u00eame dans la carte de texte ou sur votre Page \u00c9toile Unique.
\n2. Aux fins de \u00ab\u00a0Contact\u00a0\u00bb, nous conservons vos donn\u00e9es personnelles pendant une p\u00e9riode de 5 ans apr\u00e8s notre dernier contact avec vous.
\n3. Aux fins du\u00a0\u00ab\u00a0Bulletin d’information \u00bb, nous conservons vos donn\u00e9es personnelles pendant une p\u00e9riode d’un an apr\u00e8s votre inscription au bulletin d’information.
\n4. Aux fins des \u00ab Informations sur les cadeaux d’entreprise \u00bb, nous conservons vos donn\u00e9es personnelles pendant une p\u00e9riode de 5 ans apr\u00e8s que nous vous ayons inform\u00e9 sur les cadeaux d’entreprise.
\n5. Afin de nous conformer \u00e0 notre obligation l\u00e9gale en mati\u00e8re de d\u00e9claration de TVA, nous conservons votre adresse de facturation et vos coordonn\u00e9es bancaires pendant une p\u00e9riode de 10 ans.
\nSi nous traitons vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 des fins multiples, vos donn\u00e9es personnelles seront supprim\u00e9es \u00e0 l’expiration de la derni\u00e8re p\u00e9riode de conservation en cours.<\/p>\n

5. Cookies<\/h3>\n

Nous utilisons des cookies sur le site Web. Nous le faisons en conformit\u00e9 avec le RGPD. En particulier, nous devons vous informer sur certains cookies et vous demander l’autorisation de les utiliser. Nous r\u00e9pondons \u00e0 ces exigences par le biais d’un \u00ab\u00a0cookie bot\u00a0\u00bb, un agent logiciel qui g\u00e8re les cookies.<\/p>\n

6. Partage de vos donn\u00e9es personnelles avec des tiers<\/h3>\n

Dans plusieurs cas, nous avons besoin de partager les donn\u00e9es personnelles que nous traitons avec des tiers. Cela concerne les situations suivantes :<\/p>\n

1. en fournissant nos services et en livrant nos produits, par exemple, si vous optez pour que le destinataire (un tiers) sache de qui provient le cadeau ou si vous utilisez votre propre Page \u00c9toile Unique (qui peut \u00eatre rendue publique sur le site Web) ;
\n2. pour remplir les obligations l\u00e9gales qui nous incombent, telles qu’une notification \u00e0 l’autorit\u00e9 n\u00e9erlandaise de protection des donn\u00e9es [Autoriteit Persoonsgegevens<\/i>] (une tierce partie)\u00a0;
\n3. en faisant appel \u00e0 des fournisseurs externes (tiers), par exemple, notre fournisseur de TIC et notre h\u00e9bergeur.<\/p>\n

Si nous faisons appel \u00e0 des fournisseurs externes et que ces parties traitent des donn\u00e9es personnelles pour nous, nous conclurons un contrat de traitement de donn\u00e9es conforme au RGPD avec ces parties. Si ces parties ne traitent pas les donn\u00e9es personnelles pour nous, elles seront elles-m\u00eames responsables du traitement de ces donn\u00e9es et seront donc li\u00e9es par le RGPD.<\/p>\n

7. S\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles<\/h3>\n

Nous avons pris les mesures techniques et organisationnelles appropri\u00e9es pour lutter contre toute utilisation abusive, perte et divulgation non d\u00e9sir\u00e9e de vos donn\u00e9es personnelles ainsi que l’acc\u00e8s non autoris\u00e9 et les modifications non autoris\u00e9es de ces donn\u00e9es.
\nSi vous avez des questions sur la protection de vos donn\u00e9es personnelles ou si vous soup\u00e7onnez un usage abusif de vos donn\u00e9es personnelles, vous pouvez nous contacter \u00e0 l’adresse suivantehelp@osr.org<\/a>.<\/p>\n

8. Droits des personnes concern\u00e9es<\/h3>\n

Droit d’acc\u00e8s<\/i>
\nVous avez le droit d’\u00eatre inform\u00e9 par nous, \u00e0 votre demande, si nous traitons vos donn\u00e9es personnelles et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d’obtenir l’acc\u00e8s \u00e0 ces donn\u00e9es personnelles et d’autres informations concernant le traitement de ces donn\u00e9es. \u00c0 votre demande, nous vous enverrons une copie des donn\u00e9es personnelles que nous traitons. Si vous nous demandez des exemplaires suppl\u00e9mentaires, nous pouvons (en fonction des frais administratifs) vous facturer des frais raisonnables.
\nDroit de rectification<\/i>
\nVous avez le droit d’obtenir la rectification imm\u00e9diate par nous des donn\u00e9es personnelles incorrectes vous concernant. Sous r\u00e9serve des finalit\u00e9s du traitement d\u00e9crites ci-dessus, vous avez le droit de faire compl\u00e9ter les donn\u00e9es personnelles incompl\u00e8tes, par exemple en nous fournissant une d\u00e9claration suppl\u00e9mentaire.
\nDroit d\u2019effacement des donn\u00e9es<\/i>
\n\u00c0 votre demande, nous effacerons, sans d\u00e9lai d\u00e9raisonnable, les Donn\u00e9es Personnelles vous concernant dans les cas suivants :<\/p>\n

1. les donn\u00e9es personnelles ne sont plus n\u00e9cessaires aux fins pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es ou trait\u00e9es ;
\n2. vous vous opposez au traitement conform\u00e9ment \u00e0 l’article 21, paragraphe 1, du RGPD, et il n’y a pas de motif l\u00e9gitime sup\u00e9rieur pour le traitement, ou vous vous opposez au traitement conform\u00e9ment \u00e0 l’article 21, paragraphe 2, du RGPD ;
\n3. les Donn\u00e9es Personnelles ont fait l’objet d’un traitement illicite ;
\n4. les donn\u00e9es personnelles doivent \u00eatre effac\u00e9es pour se conformer \u00e0 une obligation l\u00e9gale en vertu de la l\u00e9gislation europ\u00e9enne ou n\u00e9erlandaise \u00e0 laquelle nous sommes soumis ;
\n5. les donn\u00e9es personnelles concern\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es dans le cadre de l’offre des services de la soci\u00e9t\u00e9 de l’information vis\u00e9e \u00e0 l’article 8, paragraphe 1, du RGPD.
\nDroit de restreindre le traitement<\/i>
\n\u00c0 votre demande, nous limiterons le traitement des donn\u00e9es personnelles vous concernant dans les cas suivants :
\n1. l’exactitude des donn\u00e9es personnelles est contest\u00e9e par vous (pour une p\u00e9riode nous permettant de v\u00e9rifier l’exactitude des donn\u00e9es personnelles) ;
\n2. leur traitement est ill\u00e9gal, et vous vous opposez \u00e0 l’effacement des donn\u00e9es personnelles et demandez la restriction de leur utilisation \u00e0 la place ;
\n3. nous n’avons plus besoin des donn\u00e9es personnelles aux fins du traitement, mais vous en avez besoin pour l’\u00e9tablissement, l’exercice ou la d\u00e9fense de droits l\u00e9gaux ;
\n4. vous vous \u00eates oppos\u00e9 au traitement conform\u00e9ment \u00e0 l’article 21, paragraphe 1, du RGPD dans l’attente de la v\u00e9rification si nos motifs l\u00e9gitimes l’emportent sur les v\u00f4tres.
\nDroit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es <\/i>
\nVous avez le droit de recevoir, dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par machine, les donn\u00e9es personnelles que nous traitons de votre part conform\u00e9ment aux bases \u00ab\u00a0ex\u00e9cution de l’accord\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime\u00a0\u00bb. En outre, vous avez le droit de transf\u00e9rer ces donn\u00e9es \u00e0 un autre contr\u00f4leur des donn\u00e9es (autre que nous), et vous avez le droit de faire transf\u00e9rer les donn\u00e9es personnelles concern\u00e9es, si cela est techniquement possible, directement de nous \u00e0 cet autre contr\u00f4leur des donn\u00e9es.
\nDroit d’opposition <\/i>
\nVous pouvez vous opposer \u00e0 tout moment, pour des raisons li\u00e9es \u00e0 votre situation particuli\u00e8re, au traitement de vos donn\u00e9es personnelles si nous le faisons pour des raisons d’\u00a0\u00ab\u00a0int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime\u00a0\u00bb. Dans ce cas, nous arr\u00eaterons le traitement de vos donn\u00e9es personnelles, \u00e0 moins que nous n’avancions des raisons imp\u00e9rieuses et l\u00e9gitimes pour leur traitement qui l’emportent sur vos int\u00e9r\u00eats, droits et libert\u00e9s ou qui ont trait \u00e0 l’\u00e9tablissement, \u00e0 l’exercice ou \u00e0 la d\u00e9fense de droits juridiques.<\/p>\n

Vous devez toutefois comprendre que si vous vous opposez au traitement auquel il est fait r\u00e9f\u00e9rence dans le pr\u00e9sent document ou si vous demandez l’effacement de vos donn\u00e9es personnelles, nous pourrions ne plus \u00eatre en mesure de remplir nos obligations envers vous.<\/p>\n

9. Plaintes<\/h3>\n

Vous pouvez d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de l’autorit\u00e9 n\u00e9erlandaise de protection des donn\u00e9es \u00e0 tout moment.<\/p>\n

10. Remarques finales<\/h3>\n

Nous devrons r\u00e9viser ce document de temps \u00e0 autre, car, par exemple, le site Web ou les r\u00e8gles sur les donn\u00e9es personnelles et\/ou les cookies ont chang\u00e9. Nous nous r\u00e9servons le droit de modifier unilat\u00e9ralement et sans pr\u00e9avis le contenu des Conditions G\u00e9n\u00e9rales. Vous pouvez consulter le site Web pour obtenir la version la plus r\u00e9cente.<\/p>\n

11. Coordonn\u00e9es du contr\u00f4leur<\/h3>\n

Si vous avez des questions et\/ou des commentaires, veuillez contacter Online Star Register.
\nCompagnie : Online Star Register B.V.
\nAdresse : Laan van de Maagd 83 – 7324 BT Apeldoorn – Pays-Bas
\nT\u00e9l\u00e9phone : (+31) (0)88-8000088
\nAdresse \u00e9lectronique : help@osr.org<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

www.osr.org 1. Introduction Online Star Register (\u00e9galement appel\u00e9 ci-apr\u00e8s \u00ab nous \u00bb, \u00ab notre \u00bb ou \u00ab nos \u00bb) traite les donn\u00e9es personnelles en tant que contr\u00f4leur de donn\u00e9es au sens du RGPD. Nous aimerions vous fournir des informations \u00e0 ce sujet. 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